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Rapport de gestion 2023

Caisse de pensions HG COMMERCIALE 2023

Sts9031 1

Les chiffres-clés importants

En bref

Sts9140 1

Avant-propos

Les marchés financiers sur les montagnes russes

Sts9141 1

Décisions du conseil de fondation

Des décisions à long terme

Stw9046 1

Conseil de fondation et gérance

Composition stable

St0038932

Organes

Nouveau : conseil externe en matière de protection des données

Sts0039999 1

Destinataires

Le nombre d'assurés reste stable

Sts9060 1

Placements

Les placements en valeurs réelles sont un atout

Sts8491

Taux de couverture

Des indicateurs pertinents

Adobestock 542491780

Coûts de gestion

Sous contrôle

Adobestock 204827919

Glossaire

Les termes techniques en bref

Adobestock 246476003

Comptes annuels

Comptes annuels au 31.12.2023

Stc9049 1

Rapport de l’organe de révision

Rapport de l’organe de révision

Glossaire

Avoir de vieillesse Somme des bonifications de vieillesse annuelles, de la/des prestation(s) de libre passage apportée(s), des rachats effectués et des autres primes uniques, moins tous les versements tels que le versement anticipé au titre de l'encouragement à la propriété du logement ou la prestation de sortie pour cause de divorce, plus les intérêts annuels.
Bonifications de vieillesse Les cotisations d'épargne annuelles de l'employé et de l'employeur. La HG COMMERCIALE paie deux tiers et l'employé un tiers du total des bonifications d'épargne.
Primauté des cotisations Les cotisations d'épargne à verser par l'employé et l'employeur sont définies dans le règlement de prévoyance. Les prestations de vieillesse qui en résultent au moment de la retraite ne sont pas garanties (contrairement à la primauté des prestations).
LPP Loi fédérale sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité.
Montant de coordination Comme les prestations de la caisse de pension (2e pilier) complètent celles du 1er pilier (AVS et assurance-invalidité), ce n'est pas le salaire entier qui est assuré dans le régime obligatoire LPP, mais seulement la partie qui dépasse les prestations du 1er pilier. Le montant de coordination garantit ainsi qu'il n'y a pas de double assurance sur la même partie du salaire entre l'AVS / AI et la caisse de pension. Dans la caisse de pension de la HGC, le montant de coordination est réduit proportionnellement au taux d'occupation en cas de contrat de travail à temps partiel. Dans la caisse de pension de la HGC, le montant de coordination correspond à 26'460 francs (pour un taux d'occupation de 100 %, sinon au prorata).
Achat Si, à un moment quelconque, l'épargne maximale réglementairement possible d'une personne assurée est supérieure à l'épargne effectivement disponible, elle a la possibilité de combler cette lacune par ses propres moyens. Voir certificat d'assurance : rachat max. possible. Les rachats dans la caisse de pension peuvent être intégralement déduits du revenu imposable l'année du versement.
Prestation de libre passage Toute personne qui quitte une institution de prévoyance avant que le cas de prévoyance vieillesse, décès ou invalidité ne soit survenu a droit à une prestation de libre passage. Celle-ci sert à maintenir la couverture de prévoyance et doit être versée soit dans l'institution de prévoyance du nouvel employeur, soit, à défaut, dans une institution de libre passage de son choix (compte de libre passage ou police de libre passage).
Taux de conversion Le taux de conversion minimal LPP est de 6,8 % et ne s'applique qu'à l'avoir de vieillesse LPP. Pour la part de l'avoir de vieillesse disponible dépassant la part obligatoire LPP, l'institution de prévoyance peut fixer elle-même le montant du taux de conversion réglementaire. La Caisse de pension de la HG COMMERCIALE utilise un taux de conversion uniforme de 4.3 % pour la partie obligatoire LPP et la partie surobligatoire de l'avoir de vieillesse. Un taux de conversion de 4,3 % donne, au moment de la retraite, une rente de vieillesse due à vie de 4'300 francs par an pour chaque tranche de 100'000 francs d'avoir de vieillesse épargné, plus, en cas de décès d'une personne assurée mariée, une rente de conjoint à vie pour le conjoint survivant à hauteur de 70 % de la rente de vieillesse annuelle versée jusqu'au décès (variante standard). Cela signifie que les prestations réglementaires susmentionnées dépassent les prestations minimales LPP.
Rémunération Le taux d'intérêt minimal LPP ne s'applique qu'à la partie obligatoire LPP de l'avoir d'épargne disponible. Il incombe au conseil de fondation de fixer le taux d'intérêt pour la rémunération de la partie surobligatoire de l'épargne accumulée.
Salaire annuel Correspond à 13 fois le salaire mensuel de base, calculé sur la période d'une année complète. Les allocations et les bonus de toutes sortes ne sont pas pris en compte.
Rémunération annuelle soumise à cotisation Correspond au salaire annuel moins le montant de coordination. Il sert de base au calcul des cotisations d'épargne et de risque.
Degré de couverture selon l'OPP 2 Rapport entre l'actif net disponible à la valeur du marché et l'ensemble des engagements d'une caisse de pension évalués à un taux d'intérêt technique fixé de manière statique.
Taux de couverture économique Rapport entre les actifs nets disponibles à la valeur du marché et l'ensemble des engagements d'une caisse de pension évalués à un taux d'intérêt usuel du marché pour des placements sans risque.
Réserves de fluctuation de valeur Les réserves de fluctuation de valeur sont un poste du passif du bilan commercial. Les réserves de fluctuation de valeur servent à compenser les pertes de valeur sur les actifs et à garantir une rémunération minimale des capitaux des assurés. Plus les réserves de fluctuation de valeur disponibles sont importantes, plus la capacité de risque de la caisse de pension est grande.
Provisions Des provisions techniques doivent être constituées pour les promesses de prestations incomplètement couvertes ou fortement fluctuantes.
Critères d'investissement ESG Environmental (environnement), Social (social), Governance (gouvernance d'entreprise). Abréviation utilisée de manière hétérogène. Un essai : E : gestion respectueuse de l'environnement (réduction des émissions polluantes et exclusion des investissements dans des matières premières comme le pétrole, le gaz ou le charbon). S : signifie un traitement correct des collaborateurs (pas de travail des enfants, égalité des sexes), des clients et des fournisseurs ainsi que des bailleurs de fonds. G : est synonyme de gestion d'entreprise transparente, exemplaire et en apprentissage permanent (par exemple la séparation des pouvoirs dans la prise de décision, le maintien et le développement de la gestion d'entreprise ou la lutte contre la corruption).
TER Ratio de dépenses totales. Les frais TER comprennent notamment les frais de gestion, de performance, de dépôt, d'administration, de benchmarking, d'analyse et de service.
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